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Voici votre guide complet sur les termes du transport international ! L’univers des formalités douanières pour les livraisons internationales peut se révéler aussi complexe que l’apprentissage d’une langue étrangère. La profusion de concepts et de réglementations difficiles à déchiffrer ne facilitent pas la compréhension. Mais ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous aider, avec notre glossaire du transport international!

Que vous soyez un responsable chevronné dans l’e-commerce ou un commerçant en ligne à ses débuts, la maîtrise du vocabulaire du transport international peut vous aider dans vos transactions internationales.

Nous avons compilé la terminologie essentielle dont vous avez besoin pour comprendre les formalités douanières et connaître les finesses du transport international.

Vous cherchez à comprendre les droits d’importation, à décoder les codes du Système harmonisé (SH) ou à atténuer le risque de non-conformité aux réglementations douanières ? Vous trouverez toutes vos réponses dans notre glossaire du transport international ! Ce glossaire est la ressource ultime pour les professionnels de l’e-commerce qui sont prêts à étendre leur présence au niveau international et à rationaliser leurs activités de transport international.

Alors, découvrons et explorons ensemble l’univers des termes du transport international !

Glossaire transport international - Termes d'expédition internationale expliqués navire porte-conteneurs

Glossaire du transport international

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y

 

A

Accise

Une taxe prélevée sur des biens spécifiques fabriqués dans le pays d’origine et qui sont considérés comme socialement ou écologiquement nocifs, tels que l’alcool, le tabac, le carburant et certains articles de luxe.

Accord de libre-échange (ALE)

Accord entre deux ou plusieurs pays en vue de réduire ou d’éliminer les droits de douane et autres obstacles au commerce.

Audit douanier

Un audit douanier est un examen des activités d’importation et d’exportation d’une entreprise mené par les autorités douanières pour s’assurer de la conformité aux réglementations.

 

B

 

C

Certificat d’origine

Un certificat d’origine (CO) est un document délivré par une organisation ou une Chambre de Commerce autorisée. Il certifie l’origine des marchandises exportées d’un pays à un autre. Ce document sert d’attestation du pays de production, fabrication ou traitement des marchandises.

CN22

Formulaire de déclaration douanière comprenant des informations sur le contenu d’un colis. Le formulaire CN22 peut être utilisé pour tout colis d’une valeur inférieure à 425 € ou 270 £ et pesant moins de 2 kg. Les formulaires CN22 sont utilisés uniquement pour les envois postaux.

Vous vous apprêtez à remplir un formulaire CN22 ? Consultez cet article de blog ! Tout savoir sur la déclaration de douane et le formulaire CN23

CN23

Formulaire de déclaration douanière comprenant des informations sur le contenu d’un colis. Le formulaire CN23 peut être utilisé pour les colis d’une valeur supérieure à 425 € ou 270 £ et pesant plus de 2 kg. Le formulaire CN23 est similaire au CN22, mais il contient plus de détails. Les formulaires CN23 sont utilisés uniquement pour les envois postaux.

Glossaire transport international - Termes d'expédition internationale formulaire CN23

Code du système harmonisé (SH)

Le code SH est l’un des termes les plus fréquemment utilisés dans le transport international et signifie code du système harmonisé. Il s’agit d’une nomenclature douanière internationale composée de noms et de numéros utilisés pour classer les produits échangés entre les pays. Le système harmonisé a été élaboré et est géré par l’Organisation mondiale des douanes

Glossaire transport international - Code SH termes d'expédition internationale

Un code SH unique est attribué à chaque produit en fonction de sa nature, de sa composition et de son utilisation prévue. Les codes SH sont constitués d’une série de chiffres disposés selon une structure hiérarchique. Les six premiers chiffres représentent la catégorie générale du produit, tandis que les chiffres supplémentaires fournissent une classification plus détaillée.

Vous voulez plus d’informations ? Nous avons ce qu’il vous faut ! Consultez notre Guide de code SH destiné aux e-commerçants
Nous savons toutefois qu’il peut être compliqué de trouver le code correspondant. Nous avons donc créé cet outil pour trouver les codes SH pour vous permettre de trouver rapidement et aisément le code adéquat pour vos produits.

Courtier en douane

Un professionnel agréé qui facilite le dédouanement des marchandises.

CP71

Un CP71 est un bordereau d’expédition couramment utilisé dans le transport international. Il est requis lors de l’envoi d’un formulaire de déclaration en douane CN23 avec un colis. Ce bordereau fournit des détails supplémentaires sur le contenu du colis et facilite les processus de dédouanement dans le pays de destination.

 

D

Déclaration en douane

Document dans lequel l’expéditeur fournit des renseignements sur le contenu, la valeur et l’origine des marchandises importées ou exportées. Une déclaration en douane peut être une partie spécifique du formulaire de déclaration douanière ou un document séparé.

Voir également CN22, CN23 et Facture commerciale

Dédouanement

Le dédouanement est la procédure formelle menée par les autorités douanières pour valider et approuver l’importation ou l’exportation de marchandises traversant des frontières internationales. Ce processus nécessite de soumettre les documents nécessaires, tels que les factures et les permis, de fournir des informations précises sur les marchandises expédiées, de payer les taxes ou droits applicables et de respecter les exigences réglementaires spécifiques fixées par le pays importateur ou exportateur. Le dédouanement garantit la conformité aux lois et réglementations commerciales, assure une circulation fluide des marchandises et aide à prévenir les retards ou les complications dans le processus d’importation et d’exportation.<<Link>>

Douanes

Les autorités douanières d’un pays supervisent la réglementation et le contrôle des flux de marchandises entrant et sortant du pays. Les services douaniers sont responsables de l’application des lois et règlements commerciaux, de la perception des droits et taxes, de la réalisation d’inspections et de la conformité aux exigences en matière d’importation et d’exportation. Les services douaniers, maillon essentiel du commerce international, facilitent la circulation des marchandises tout en préservant les intérêts nationaux.

Droits d’importation

Les droits d’importation, également appelés droits de douane ou tarifs douaniers, sont des taxes imposées par un gouvernement sur les marchandises importées en provenance de l’étranger. Les droits d’importation sont généralement perçus en pourcentage de la valeur douanière des marchandises importées ou en fonction de quantités ou d’unités spécifiques, selon le classement des marchandises et le tarif douanier du pays importateur.

 

E

EAN

EAN signifie European Article Number. Il a été introduit par le prédécesseur de l’organisation actuelle GS1 dans le but de doter tous les produits européens de numéros d’article individuels. En 2009, l’EAN a été remplacé par le numéro d’article commercial mondial (GTIN) à 13 chiffres.

Entrepôt douanier

Emplacement de stockage ne nécessitant pas le paiement de frais de douanes pour des marchandises dans l’attente de la mainlevée.

Exportateur enregistré

L’exportateur enregistré (EE) désigne l’entité ou la personne officiellement reconnue comme la partie responsable de l’exportation de marchandises d’un pays à un autre. Cette désignation a des implications juridiques et réglementaires, car l’exportateur enregistré est tenu de se conformer à toutes les lois, réglementations et exigences en matière de documentation du pays exportateur.

L’exportateur enregistré peut être le fabricant ou le vendeur réel des marchandises, un agent autorisé agissant au nom du fabricant ou du vendeur, ou une autre entité impliquée dans la transaction d’exportation.

 

F

Facture commerciale

Dans le commerce international, le terme « facture commerciale » est l’un des concepts incontournables. Une facture commerciale est un document juridique requis pour tout envoi commercial vers un pays situé en dehors de l’Union européenne (ou des territoires d’outre mer). La facture commerciale contient des informations sur le contenu d’un colis et indique qui paie les droits d’importation.

Vous vous demandez quelles sont les principales différences entre une facture commerciale et une CN22 ou CN23 ? Notre blog complet sur les factures commerciales fournit un aperçu détaillé de ces différences et d’autres aspects. De plus, notre générateur de déclarations douanières est un outil gratuit pour créer des factures commerciales en quelques étapes simples.

Formulaire de déclaration douanière

Un formulaire de déclaration douanière est un document utilisé par les autorités douanières pour enregistrer des informations sur les marchandises importées ou exportées. Il comprend généralement des détails tels que les informations sur l’expéditeur et le destinataire, la nature des marchandises, leur quantité, leur valeur et parfois leur utilisation prévue.

 

G

GTIN

GTIN signifie Global Trade Item Number (numéro d’article commercial mondial). Il s’agit d’identifiants uniques permettant d’identifier, de suivre et de gérer avec précision les produits tout au long de la chaîne d’acheminement mondiale. Le fabricant attribue cet identifiant au produit.

Le GTIN figure généralement sous forme de code-barres, qui peut être scanné électroniquement.

Il existe plusieurs types de GTIN, en fonction du niveau de spécificité requis.

 

H

 

I

Importateur officiel

L’importateur officiel (IE) est la personne ou l’entité officiellement reconnue comme responsable de l’importation de marchandises dans un pays en provenance de l’étranger. Cette désignation a une importance juridique et réglementaire, car l’importateur officiel est tenu de se conformer à toutes les lois, réglementations et exigences en matière de documentation du pays importateur.

L’importateur officiel peut être l’acheteur ou le destinataire des marchandises, le propriétaire ou l’importateur officiel, son mandataire ou une autre entité impliquée dans la transaction d’importation.

Incoterms (termes commerciaux internationaux)

Les Incoterms sont un ensemble de 11 règles internationalement reconnues qui définissent les responsabilités et les obligations des vendeurs et des acheteurs dans le transport international. Ils indiquent qui est responsable du paiement et de la gestion de l’expédition, de l’assurance, de la documentation, du dédouanement et d’autres activités logistiques.

Nous savons que les Incoterms sont l’un des termes les plus compliqués du transport international. C’est pourquoi nous avons créé ce guide des Incoterms, qui récapitule tous les Incoterms.

Incoterms DAP

L’Incoterm DAP (Delivered At Place) signifie que le vendeur prend en charge la livraison des marchandises jusqu’à un endroit convenu avec l’acheteur et qui se situe généralement dans le pays de destination. Selon les conditions du DAP, le vendeur assume tous les risques et coûts associés à la livraison des marchandises jusqu’à la destination convenue, y compris le transport, le dédouanement pour l’exportation et les frais de chargement/déchargement. Cependant, à l’acheteur incombent les formalités de dédouanement à l’arrivée dans le pays de destination, y compris le paiement des droits, taxes et frais de douane applicables

Incoterms DDP

L’Incoterm DDP (Delivered Duty Paid) utilisé dans les contrats de commerce international signifie que le vendeur prend en charge la livraison des marchandises jusqu’à la destination spécifiée par l’acheteur, ainsi que tous les coûts et risques associés au dédouanement pour l’importation. Selon les conditions DDP, le vendeur assume tous les frais, suppléments et droits de douane pour le dédouanement dans le pays de destination et veille à ce que les marchandises soient livrées dans les locaux de l’acheteur, prêtes à être déchargées.

 

J

 

K

 

L

License d’importation

Document juridique délivré par les autorités du pays importateur et autorisant l’importation de certaines marchandises.

License d’exportation

Autorisation accordée par le gouvernement du pays exportateur de vendre et d’expédier certaines marchandises à l’étranger.

Livraisons internationales

Une livraison internationale fait référence au processus d’expédition d’un colis d’un pays à un autre. Derrière une simple expédition se cache toutefois un ensemble complexe de lois, de règles et de réglementations internationales qui régissent le commerce mondial. Contrairement aux livraisons nationales, qui sont régies par la législation locale, les livraisons internationales sont soumises à une myriade de cadres juridiques qui peuvent varier considérablement d’un pays à l’autre.

L’expédition de colis en dehors des zones économiques partagées n’est pas une tâche aisée, comme le montrent les retards et les perturbations causés par le Brexit. Les entreprises qui expédient des marchandises à des clients de l’APAC, de l’Amérique du Nord et de l’Amérique du Sud sont confrontées à des réglementations douanières et à divers contrôles de transport, ce qui peut entraîner des retards importants au niveau logistique.

Pour maîtriser tous les aspects du transport international, il ne suffit pas de connaître les termes correspondants et de savoir comment remplir des formulaires. Il faut trouver le partenaire compétent et développer une stratégie ciblée adaptée aux besoins spécifiques de chaque marché de destination. En comprenant et en respectant les lois et réglementations internationales, les entreprises peuvent atténuer les risques, minimiser les retards et assurer le transit fluide transfrontalier des marchandises, facilitant ainsi le commerce mondial.

Que vous envisagiez d’expédier à l’international ou que votre entreprise cherche à augmenter ses ventes mondiales, notre guide complet des livraisons internationales peut vous aider dès le premier jour.

 

M

Marchandises prohibées

Produits qui ne sont en aucun cas autorisés à être importés ou exportés pour des raisons juridiques, de sécurité, environnementales ou autres causes réglementaires. Ces marchandises sont soumises à des restrictions imposées par les autorités douanières, des accords internationaux ou les lois nationales des pays importateurs ou exportateurs. Les drogues illicites, les armes blanches et les armes à feu, les matières dangereuses et les espèces menacées sont des exemples fréquents de marchandises prohibées au niveau international.

Marchandises soumises à des restrictions

Les marchandises soumises à des restrictions dans le transport international désignent des produits qui sont soumis à certaines limites, réglementations ou exigences en cas de transport au-delà des frontières nationales. Même si aucune interdiction de transport ne s’applique à ces marchandises, il peut être nécessaire de demander des permis spéciaux, des licences ou de se conformer à des réglementations spécifiques avant de pouvoir les importer ou les exporter.

Les produits pharmaceutiques et les dispositifs médicaux, l’alcool et le tabac, les produits agricoles et bien d’autres sont des exemples de marchandises soumises à des restrictions dans le transport international.

 

N

 

O

OMD

OMD est l’acronyme de l’Organisation mondiale des douanes. Cette organisation intergouvernementale dont le siège est à Bruxelles a pour mission d’améliorer l’efficacité de l’administration douanière dans le monde entier.

L’OMD élabore des normes et des lignes directrices internationales pour les procédures douanières, encourage la coopération et le partage d’informations entre les autorités douanières, fournit une assistance technique et un soutien en matière de capacités à ses membres, et facilite le dialogue et la collaboration entre les autorités, les organisations internationales et le secteur privé sur les questions douanières. Leur objectif principal est de faciliter le commerce légitime tout en assurant la sécurité et la sûreté de la chaîne d’approvisionnement mondiale.

 

P

 

Q

Quotas d’importation

Restriction imposée par les autorités sur la quantité d’un produit particulier qui peut être importée dans un pays pendant une période donnée. Les quotas d’importation sont souvent utilisés pour protéger les industries nationales de la concurrence étrangère en limitant la quantité de marchandises importées.

 

R

 

S

Stratégie de transport international

Les stratégies de transport international sont des plans complets élaborés par les entreprises pour gérer efficacement le transport de marchandises au niveau international. Ces stratégies comprennent divers aspects tels que la sélection des méthodes d’expédition appropriées, l’optimisation des itinéraires de la chaîne d’approvisionnement, la minimisation des coûts, la connaissance des réglementations douanières, la conformité aux lois commerciales internationales et l’amélioration de la satisfaction des clients. Les stratégies d’expédition internationale sont adaptées aux besoins et aux objectifs spécifiques de chaque entreprise et sont continuellement ajustées pour s’adapter à l’évolution des conditions du marché et des réglementations.

 

T

Tarifs douaniers

Les tarifs douaniers dans le transport international font référence aux frais ou taxes imposés sur les marchandises une fois qu’elles passent la frontière. Ils représentent une taxe ou un droit prélevé par les autorités et peuvent varier en fonction de facteurs tels que le type de marchandises, leur valeur et les accords commerciaux en place entre les pays concernés. Chaque pays fixe généralement ses propres tarifs, qui peuvent varier considérablement en fonction des politiques commerciales, des objectifs économiques et des accords internationaux. Voir aussi Droits d’importation.

Transporteur international

Un transporteur international est une entreprise spécialisée dans le transport de marchandises au niveau international, et qui fournit des services tels que l’emballage, le dédouanement et la livraison jusqu’à la destination finale. Les transporteurs internationaux proposent différents modes de transport, tels que le fret aérien, le fret maritime, le fret routier et le fret ferroviaire, en fonction de la nature des marchandises et des exigences spécifiques de l’expédition.

FedEx, UPS, DHL, Maersk Line et CMA CGM sont par exemple des transporteurs internationaux réputés. Ces entreprises disposent de larges réseaux, d’infrastructures et d’une expertise poussée pour gérer les aspects complexes du commerce international et assurer la livraison rapide et sécurisée des marchandises dans le monde entier.

Le choix d’un transporteur international compétent est décisif pour les entreprises engagées dans le commerce international. Ce choix a une influence sur des facteurs tels que les coûts d’expédition, les temps de transit, la fiabilité et la satisfaction des clients.

Bateau de pêche amarré près d'une camionnette DHL

U

Union douanière de l’UE

L’Union douanière de l’UE regroupe les États membres de l’Union européenne (UE). Elle facilite les échanges entre ses membres en supprimant les droits de douane (tarifs) et en mettant en place un tarif extérieur commun sur les marchandises importées de pays tiers. Cela signifie qu’une fois que les marchandises ont été dédouanées dans un État membre de l’UE, elles peuvent être expédiées vers d’autres États membres sans autres droits de douane ni contrôles douaniers.

V

Valeur en douane

Valeur déclarée des marchandises à des fins douanières, utilisée pour le calcul des droits et taxes.

W

 

X

 

Y

 

Z

 

Sur la route du succès : votre glossaire du transport international en ligne

Nous espérons que ce glossaire du transport international sera une ressource précieuse pour vous aider à comprendre les subtilités de la terminologie du transport international. De la compréhension des formulaires CN23 à la recherche des codes du système harmonisé (SH), nous avons couvert tous les éléments essentiels nécessaires pour réussir dans le monde du commerce mondial et des termes du transport international.

En maîtrisant les termes du transport international, vous parviendrez non seulement à déchiffrer les réglementations, mais aussi à ouvrir des opportunités de croissance et d’expansion dans votre e-commerce. Que vous soyez un professionnel chevronné ou un débutant, les connaissances acquises grâce à ce glossaire du transport international vous seront utiles dans votre parcours vers le succès international.

Merci de vous joindre à nous pour cette exploration éclairante des termes d’expédition internationale. Nous vous souhaitons un succès durable et des expériences d’expédition transparentes dans toutes vos entreprises transfrontalières !

Vous souhaitez approfondir vos connaissances ? Plongez dans nos guides détaillés pour maîtriser le transport international. Obtenez des conseils et des stratégies d’experts pour rationaliser vos activités mondiales. Ou découvrez comment Sendcloud peut simplifier les activités internationales de votre entreprise. Explorez comment nous pouvons vous aider à vous retrouver facilement dans les procédures douanières !

Estelle Gassier

Estelle est spécialiste du contenu chez Sendcloud. Avec un sens aigu du détail et une passion pour les réponses simples et les informations utiles, elle crée du contenu informatif et attrayant sur le e-commerce et les stratégies d'expédition. Son travail vise à aider les commerçants en ligne à prendre les bonnes décisions pour développer leur activité de manière durable.

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