HS code : le guide complet destiné aux e-commerçants

Générer un HS code sera nécessaire dans de nombreuses situations. Souhaitez-vous développer votre site e-commerce à l’international ? Envisagez-vous d’importer ou d’exporter des produits sur le marché mondial ? Songez-vous au dropshipping pour satisfaire vos commandes internationales ? Il s’agit d’autant de moyens astucieux pour développer votre site e-commerce et atteindre un marché plus important.

Cependant, réaliser des envois à l’étranger comporte quelques obstacles, énoncés dans notre article partageant 7 conseils pour optimiser vos livraisons à l’international. Contrairement aux envois au sein de l’Union Européenne qui sont simplifiés, les livraisons internationales réclament le dédouanement de vos marchandises à la frontière. 

Pour que vos produits parviennent sans encombres et assez rapidement jusqu’à vos clients à l’étranger, vous devez faire tout ce qui est en votre pouvoir pour assurer un dédouanement simple de vos envois. C’est l’objectif du système harmonisé (HS) de désignation et de codification des marchandises.

Expédier à l’international avec le système harmonisé (HS code)

Le système des HS codes peut être assez décourageant lorsqu’on le découvre. Cependant, avec quelques recherches et de la pratique, vous pouvez facilement maîtriser ce puissant système d’expédition à l’international et envoyer vos marchandises à vos clients de Bali à Montréal, en passant par Berlin.

Ce guide vous donne les clés pour comprendre le système harmonisé et ses HS codes. Que sont les HS codes ? D’où viennent-ils ? Comment les utiliser ? Pourquoi est-ce si important pour l’aspect international de votre e-commerce ? Nous répondons à toutes ces questions et d’autres encore, afin que vous deveniez un professionnel de l’exportation. Dans ce guide, nous aborderons les points suivants :

• HS codes : qu’est-ce que c’est ?
• Quelle est la structure d’un HS code ?
  • La section
  • Le chapitre (XXXX.XX)
  • Le titre (XXXX.XX)
  • Le sous-titre (XXXX.XX)
  • Chiffres supplémentaires (XXXX.XX XX XX…)
• Quel code tarifaire pays utiliser ?
• Qui établit les HS codes ?
• Comment utiliser les HS codes ?
  • Comment trouver le bon HS code ?
• Pourquoi les HS Codes sont-ils si importants ?
  • Implications légales des HS codes
  • L’intérêt économique des HS codes
• Faires face aux défis courants des HS codes
  • Éviter la surtaxe
  • Éxonéré aujourd’hui, taxé demain
  • Comprendre les petites différences
  • Restez informé
• Conclusion: utiliser le bon HS code est toujours la meilleure solution

HS Code : qu’est-ce que c’est ? 

Le système harmonisé est une nomenclature internationale utilisée pour identifier les produits à des fins d’importation. Chaque code est composé d’au moins six chiffres (parfois plus), qui permettent d’identifier exactement un produit en fonction de ses caractéristiques, de ses composants, de sa nature, etc.

Les autorités douanières vérifient ces codes sur la documentation qui accompagne tout produit importé. Cette vérification a lieu pour de nombreuses raisons, comme par exemple :

• Déterminer le régime fiscale et les taxes du produit importé
• S’assurer que les produits importés sont autorisés dans le pays
• Fournir des données statistiques sur les échanges de marchandises

Le système harmonisé est utilisé par la majorité des pays dans le monde et fait loi au sein des principaux marchés internationaux. Cela signifie que le même code va permettre aux autorités douanières des États-Unis, du Brésil, de l’Australie ou encore de la Suède, d’identifier le contenu d’une livraison.

Le système harmonisé tire son efficacité du fait qu’il est extrêmement détaillé. Ce qui en fait également sa plus grande difficulté pour ceux qui le découvrent.

Dites-vous bien que les HS codes couvrent 98 % des marchandises du commerce international. Essayez maintenant d’imaginer combien de produits existent à échelle mondiale, des sucettes à la fraise aux ombrelles en papier pour cocktails, et vous vous rendez compte de l’étendue du système harmonisé.

Pour résumer, une marchandise doit être identifiable grâce à son HS code à chaque passage de frontière. Imaginez les HS codes comme des mots de passe nécessaires pour pénétrer un marché étranger.

Quelle est la structure d’un HS code ? 

Chaque HS code se compose d’un minimum de 6 chiffres, généralement écrits au format « XXXX.XX ».

Ces six chiffres associent trois combinaisons de codes à deux chiffres utilisées dans le système harmonisé. Pour l’expéditeur, trouver le bon HS code commence par l’identification de la section.

La section

Il existe 21 sections pour définir un produit. Certaines catégories sont très larges, comme par exemple la section II avec les produits végétaux, la section V qui englobe les produits minéraux ou la section XI qui regroupe tous les textiles.

Attention : le numéro de section vous aide à trouver le bon code pour identifier votre produit mais n’apparaît pas dans le HS code que vous écrivez sur la déclaration de douane.

Imaginons que vous désiriez envoyer une caisse de pêches à un client à l’étranger. Pour trouver le HS code, vous devez d’abord trouver la bonne section. Dans notre cas, il s’agit de la section II pour « produits végétaux ».

Une fois dans la bonne section, affinez votre recherche jusqu’à trouver le code le plus approprié à votre produit. C’est ainsi que vous trouvez les 6 chiffres qui constituent votre HS code.

Le chapitre (XXXX.XX)

Les deux premiers chiffres du HS code de votre produit représentent une catégorie spécifique au sein d’une section. Il s’agit du chapitre, il en existe 99 répartis entre les 21 sections.

Toujours pour notre cas, le code du chapitre pour des pêches est 08 et correspond à « fruits comestibles ; écorces d’agrumes ou de melons ».

Le titre (XXXX.XX)

Les deux chiffres qui suivent ceux du chapitre correspondent au titre spécifique du produit. Il existe 1 244 titres différents.

Le titre 09 sous le chapitre 08 englobe les « abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais ». Nous nous rapprochons de la classification de nos pêches.

Le sous-titre (XXXX.XX)

Enfin, deux autres chiffres donnent encore plus de précision sur votre produit. Ces deux derniers chiffres correspondent au sous-titre de votre produit, il en existe 5 224 dans le système harmonisé.

Sous le chapitre 08, titre 09, vous trouvez le sous-titre 30 : « pêches (y compris les brugnons et nectarines) fraîches ».

Vous assemblez ensuite ces numéros et obtenez le HS code de vos pêches : 08 + 09 + 30. Ce nombre est généralement écrit sur la déclaration de douane et sur la facture commerciale comme suit : 0809.30.

Chiffres supplémentaires (XXXX.XX XX XX…)

Pour l’envoi vers certains pays, vous devez ajouter d’autres chiffres (2 ou plus) pour définir le produit avec encore plus de précision. Par exemple, vous ajoutez des chiffres pour l’envoi aux États-Unis selon leur propre liste tarifaire harmonisée (HTS).

Ces chiffres supplémentaires donnent plus d’informations sur le produit, ce qui influencera son niveau de taxation et d’importation, ou servira simplement pour les statistiques.

Si vous exportez, il est important de faire des recherches sur le système de codes utilisé dans le pays vers lequel vous exportez.

Rendez-vous sur la page internet des autorités douanières du pays en question. Pour l’envoi aux États-Unis, vous pouvez rechercher le code désiré sur la page de la commission du commerce international des États-Unis.

Certains pays utilisent des codes à 8 chiffres, comme les pays du Mercosur : Brésil, Argentine, Paraguay, Uruguay, etc. avec la Nomenclatura Común del MERCOSUR.

La Chine utilise des codes à 13 chiffres ; en ajoutant 7 aux HS codes de référence.

Pour les envois vers ou au sein de l’Union Européenne, il faut utiliser le HS code et lui ajouter 2 chiffres pour la nomenclature combinée (NC), suivis de 2 chiffres pour le tarif intégré de l’Union Européenne (TARIC).

 

Quel code tarifaire pays utiliser ?

Vous vous demandez peut-être quel code pays utiliser, étant donné que plusieurs pays ajoutent des chiffres aux HS codes standards. La réponse est simple, utilisez toujours le système du pays vers lequel vous exportez.

Si vous exportez vers les États-Unis, n’oubliez pas d’ajouter les chiffres de leur liste tarifaire harmonisée (HTC). Si vous le faites vers l’Argentine, n’oubliez pas ceux de la nomenclature commune du Mercosur (NMC)

Qui établit les HS codes ?

Le système harmonisé est régi par la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Il s’agit d’un traité d’échange international, adopté en 1983 et entré en vigueur en 1988 pour remplacer les anciens traités d’échange. L’objectif est de standardiser les procédures douanières internationales et de faciliter les mouvements de marchandises au niveau des frontières.

Actuellement la convention est ratifiée par 157 entités, 156 pays et l’Union Européenne. La grande majorité des pays dans le monde est concernée, ce qui inclut les principaux marché internationaux.

Les HS codes sont définis et gérés par l’Organisation Mondial des Douanes (OMD, en anglais WCO). Cette autorité internationale publie un système harmonisé actualisé tous les 5 ans, en y ajoutant les titres et les sous-titres nécessaires à la classification des nouveaux produits apparus sur le marché mondial.

L’Organisation Mondiale des Douanes publie également des directives pour aider à l’interprétation du système harmonisé afin que les exportateurs déterminent plus aisément le code à appliquer à leur marchandise. Cela aide aussi les autorités à déterminer si le produit a été correctement codifié. Il est important pour les exportateurs d’utiliser le code qui correspond le mieux à leur marchandise.

Comment utiliser un HS code ?

Le HS code doit toujours apparaître sur la facture commerciale ainsi que sur différents documents douaniers obligatoires (comme les formulaires CN22 et CN23). Ces documents sont joints à l’extérieur du colis ou de la marchandise, afin d’être visibles par les autorités douanières.

Vos documents de douane doivent contenir les HS codes spécifiques à chaque type de produits présent dans l’envoi. Assurez-vous de toujours faire mention des 6 chiffres du HS code ainsi que d’éventuels chiffres supplémentaires propres au pays d’expédition.

Si vous hésitez sur le code à utiliser, référez-vous aux directives publiées par les autorités douanières de votre pays ou entrez en contact avec les autorités du pays vers lequel vous exportez. Quelques recherches supplémentaires en amont peuvent vous dispenser de bien des ennuis au moment où votre marchandise passera la frontière.

Comment trouver le bon HS code ?

Le système harmonisé peut être utilisé pour identifier plus de 200 000 types de produits. Trouver le code exact peut s’apparenter à chercher une aiguille dans une botte de foin.

Il existe des solutions pour vous aider, comme ce très pratique outil de recherche de HS code qui vous aidera à déterminer celui qui identifie votre produit. Rentrez simplement un nom de produit, le plus détaillé possible, et trouvez le code qui lui correspond.