HS code : le guide complet destiné aux e-commerçants

De nombreux transporteurs d’envergure internationale mettent également à disposition des outils de recherche similaires. Certains vous permettent de spécifier le pays d’expédition ce qui vous renseigne sur les chiffres supplémentaires à ajouter à votre déclaration de douane.

Pourquoi les HS Codes sont-ils si importants ?

Maintenant que vous avez compris ce qu’étaient les HS codes et comment les utiliser, vous vous demandez certainement pourquoi ils sont si importants. Après tout, qu’importe que vous utilisiez le bon code ? Le fait est que cela a une importance capitale, autant au niveau légal que commercial.

Implications légales des HS codes

Dans la majorité des pays, l’importateur (le client dans le cas du e-commerce) est responsable de s’assurer que la marchandise possède la documentation douanière adéquate. Ce qui inclut bien évidemment le HS code.

En pratique, le client lambda ignore l’existence des HS codes ou autres factures commerciales. Cela signifie que le vendeur doit s’assurer de pouvoir remplir sa part du contrat, autrement dit la livraison du produit.

À des fins pratiques, l’utilisation du HS code approprié (et d’éventuels chiffres supplémentaires) devient la responsabilité du vendeur.

Si vous n’utilisez pas le bon HS code, votre client et vous encourez des conséquences juridiques :

• Amendes pour non-conformité
• Saisie de la marchandise par les autorités douanières
• Importation refusée

Face à de tels risques, il est plus judicieux d’être en règle. Faites attention de toujours mentionner le HS code approprié sur vos documents douaniers.

L’intérêt économique des HS codes

En tant qu’e-commerçant, vous connaissez l’importance donnée par les e-consommateurs à une livraison rapide. La douane est l’un des goulots d’étranglement les plus importants de la livraison à l’international. Vous devez faire tout ce qui est en votre pouvoir pour que votre marchandise passe la douane sans accroc.

Voilà comment le HS code vous aide dans votre activité. En utilisant les bons formulaires de livraison internationale avec les HS codes appropriés et les codes tarifaires propres à chaque pays, vous accélérez le processus de livraison internationale (ou évitez au minimum des retards inutiles).

Les HS codes vous permettent également de déterminer si votre marchandise est sujette à des coûts additionnels à l’arrivée dans son pays de destination. Vous pouvez ainsi prévoir ces frais à l’avance ou prévenir votre client de possibles coûts additionnels.

Les clients ne sont jamais satisfaits en cas de frais cachés. Certains peuvent même refuser le colis s’ils découvrent des frais inattendus ou d’autres taxes. Dans ce cas, vous pouvez vous retrouver coincé et devoir payer d’importants frais de retour ou perdre votre marchandise. Encore pire, vous risquez de perdre un client.

Faire face aux défis courants des HS codes

Comme c’est le cas avec chaque aspect de la livraison internationale, la précision est la clé dans l’utilisation du système harmonisé. Même si la liste des HS codes est déroutante à première vue, n’oubliez pas que plus vous l’utilisez et plus son utilisation devient facile. Vous trouverez également beaucoup de ressources en ligne pour vous mettre dans la bonne direction.
Qui plus est, si votre site e-commerce est spécialisé dans un certain type de produits, vous n’utiliserez probablement qu’une petite partie du système harmonisé.

Beaucoup de défis peuvent surgir lorsque vous utilisez les HS codes. La solution est presque toujours de vous assurez que vous utilisez le bon code, ce qui n’est pas toujours facile. Nous allons maintenant aborder quelques erreurs courantes à éviter.

Éviter la surtaxe

Si vous utilisez le mauvais HS code, votre client peut se retrouver bloqué avec des taxes additionnels qui n’ont pas lieu d’être. Cela peut altérer votre relation client et rendre votre produit moins compétitif. Évitez la surtaxe en utilisant toujours le bon HS code. Si vous avez un doute, contactez les autorités douanières pour qu’elles vous aident.

Éxonéré aujourd’hui, taxé demain

Dans certains cas, les autorités laissent en premier lieu passer des marchandises sans poser de questions. Cependant, si elles procèdent par la suite à un audit et découvrent des erreurs ou des discordances sur votre déclaration de douane, elles peuvent rétroactivement vous pénaliser ou taxer l’importateur (votre client). Des dommages importants peuvent ainsi survenir entre votre client et vous. Encore une fois, commencez par utiliser le bon HS code pour éviter de futures dépenses imprévues.

Comprendre les petites différences

Avec plus de 5 000 sous-titres, il peut être difficile de se retrouver dans le système harmonisé. Bien souvent, les petites différences entre deux sous-titres sont dues à des différences subtiles entre les produits. Lisez attentivement les termes utilisés pour les sous-titres. Spécifient-ils le type d’emballage ? La quantité par colis ? Assurez-vous de choisir le sous-titre qui décrit le mieux le contenu de votre colis.

Restez informé

Contrôlez régulièrement votre gamme de produits afin d’être sûr d’utiliser toujours le bon HS code. Un changement d’ingrédient, de composant ou d’emballage peut faire passer votre produit dans une autre catégorie. Vérifiez également de bien avoir la dernière liste de HS codes. Souvenez-vous que la liste est mise à jour tous les 5 ans, vérifiez que les codes que vous utilisez sont toujours valides.

Conclusion : utiliser le bon HS code est toujours la meilleure solution

Bien que le système harmonisé peut sembler être un casse-tête pour beaucoup d’e-commerçants, c’est un outil très efficace pour introduire vos produits sur les marchés internationaux. Plutôt que de voir le système harmonisé comme une formalité administrative compliquée, imaginez-le comme la solution pour que vos produits atteignent rapidement vos clients.

Si vous utilisez correctement les HS codes, vous aurez des clients internationaux satisfaits tout en évitant des retards et des dépenses inutiles.

Si vous débutez, consultez régulièrement les ressources en ligne afin d’être sûr d’utiliser le bon HS code. Si vous avez des doutes, renseignez-vous auprès des autorités du pays vers lequel vous désirez exporter. Un peu de préparation en amont vous permettra de développer une activité d’e-commerce international solide et pérenne.