Vous êtes e-commerçant et vous souhaitez comprendre ce qu’est un code HS et pourquoi il est crucial pour le commerce international en ligne ? Ce guide complet vous explique tout sur les codes HS, leur utilisation et leur importance. Découvrez comment les codes HS simplifient les procédures douanières et standardisent les descriptions de produits, vous aidant ainsi à optimiser vos livraisons internationales.
Table des matières
- Qu’est-ce qu’un HS code?
- Pourquoi il est important d’avoir un HS code
- Faire face aux défis courants des HS codes
- Comment trouver votre HS code?
Qu’est-ce qu’un HS Code?
Un HS code (Harmonized System), aussi appelé code SH en français, est un code utilisé par les autorités douanières pour la classification des produits. C’est ainsi qu’elles identifient les produits entrant et sortant d’un pays. Chaque produit possède une combinaison unique de chiffres utilisée pour les expéditions d’importation et d’exportation.
Le bon code des marchandises est crucial, car il détermine le montant des droits de douane que vous devez payer et si vous avez besoin de permis ou de certificats spéciaux.
Si vous voulez en apprendre plus sur les termes du transport international, nous avons récemment publié un Glossaire du transport international afin de vous aidez dans vos livraisons.
Pourquoi il est important d’avoir un HS code
Maintenant que vous avez compris ce qu’étaient les HS codes et comment les utiliser, vous vous demandez certainement pourquoi ils sont si importants. Après tout, qu’importe que vous utilisiez le bon code ? Le fait est que cela a une importance capitale, autant au niveau légal que commercial.
L’utilisation du bon code HS vous permettra d’assurer un dédouanement fluide de vos colis, ainsi que d’assurer la conformité de vos produits et de vous protéger contre des charges supplémentaires.
Implications légales des HS codes
Dans la majorité des pays, l’importateur (le client dans le cas du e-commerce) est responsable de s’assurer que la marchandise possède la documentation douanière adéquate. Ce qui inclut bien évidemment le HS code.
En pratique, le client lambda ignore l’existence des HS codes ou autres factures commerciales. Cela signifie que le vendeur doit s’assurer de pouvoir remplir sa part du contrat, autrement dit la livraison du produit.
À des fins pratiques, l’utilisation du HS code approprié (et d’éventuels chiffres supplémentaires) devient la responsabilité du vendeur.
Si vous n’utilisez pas le bon HS code, votre client et vous encourez des conséquences juridiques :
- Amendes pour non-conformité
- Saisie de la marchandise par les autorités douanières
- Importation refusée
Face à de tels risques, il est plus judicieux d’être en règle. Faites attention de toujours mentionner le HS code approprié sur vos documents douaniers. Par exemple, si vous vendez des puces ou parties électroniques, assurez-vous d’utiliser le HS code electronic, si vous vendez des bijoux avec pierres minérales, un HS code correspondant à votre type de pierre, etc.
L’intérêt économique des HS codes
En tant qu’e-commerçant, vous connaissez l’importance donnée par les e-consommateurs à une livraison rapide. La douane est l’un des goulots d’étranglement les plus importants de la livraison à l’international. Vous devez faire tout ce qui est en votre pouvoir pour que votre marchandise passe la douane sans accroc.
- limiter les retards en douane: En utilisant les bons formulaires de livraison internationale avec les HS codes appropriés et les codes tarifaires propres à chaque pays, vous accélérez le processus de livraison internationale (ou évitez au minimum des retards inutiles).
- prévoir les frais à l’avance: Les HS codes vous permettent également de déterminer si votre marchandise est sujette à des coûts additionnels à l’arrivée dans son pays de destination.
- prévenir votre client de possibles coûts additionnels: Les clients ne sont jamais satisfaits en cas de frais cachés. Certains peuvent même refuser le colis s’ils découvrent des frais inattendus ou d’autres taxes. Dans ce cas, vous pouvez vous retrouver coincé et devoir payer d’importants frais de retour ou perdre votre marchandise. Encore pire, vous risquez de perdre un client.
Faire face aux défis courants des HS codes
Comme c’est le cas du formulaire CN23 pour les déclarations de douane et de la facture commerciale, la précision est la clé dans l’utilisation du système harmonisé. Même si la liste des HS codes est déroutante à première vue, n’oubliez pas que plus vous l’utilisez et plus son utilisation devient facile. Vous trouverez également beaucoup de ressources en ligne pour vous mettre dans la bonne direction.
Qui plus est, si votre site e-commerce est spécialisé dans un certain type de produits, vous n’utiliserez probablement qu’une petite partie du système harmonisé.
Beaucoup de défis peuvent surgir lorsque vous utilisez les HS codes. La solution est presque toujours de vous assurez que vous utilisez le bon code, ce qui n’est pas toujours facile. Nous allons maintenant aborder quelques erreurs courantes à éviter.
Éviter la surtaxe
Si vous utilisez le mauvais HS code, le colis de votre client peut se retrouver coincé en douane et entraîner des charges supplémentaires. Cela peut altérer votre relation client et rendre votre produit moins compétitif. Évitez la surtaxe en utilisant toujours le bon HS code. Si vous avez un doute, contactez les autorités douanières pour qu’elles vous aident.
Éxonéré aujourd’hui, taxé demain
Dans certains cas, les autorités laissent en premier lieu passer des marchandises sans poser de questions. Cependant, si elles procèdent par la suite à un audit et découvrent des erreurs ou des discordances sur votre déclaration de douane, elles peuvent rétroactivement vous pénaliser ou taxer l’importateur (votre client). Des dommages importants peuvent survenir entre votre client et vous. Encore une fois, commencez par utiliser le bon HS code pour éviter de futures dépenses imprévues.
Comprendre les petites différences
Avec plus de 5 000 sous-titres, il peut être difficile de se retrouver dans le système harmonisé. Bien souvent, les petites différences entre deux sous-titres sont dues à des différences subtiles entre les produits. Lisez attentivement les termes utilisés pour les sous-titres. Spécifient-ils le type d’emballage ? La quantité par colis ? Assurez-vous de choisir le sous-titre qui décrit le mieux le contenu de votre colis.
Restez informé
Contrôlez régulièrement votre gamme de produits afin d’être sûr d’utiliser toujours le bon HS code. Un changement d’ingrédient, de composant ou d’emballage peut faire passer votre produit dans une autre catégorie. Vérifiez également de bien avoir la dernière liste de HS codes. Souvenez-vous que la liste est mise à jour tous les 5 ans, vérifiez que les codes que vous utilisez sont toujours valides.
Comment trouver votre HS code?
Maintenant que nous avons compris l’importance des codes HS pour vos produits, voici comment vous pouvez trouver celui qui correspond le mieux à vos exportations.
Identifiez votre produit
La première étape pour trouver votre code HS est d’identifier clairement votre produit. Posez-vous les questions suivantes :
• Quelle est la nature du produit ?
• Quels sont les matériaux principaux utilisés ?
• Quelle est l’utilisation principale du produit ?
Une description précise et détaillée de votre produit facilitera la recherche du code HS adéquat.
Outils en Ligne
Il existe plusieurs outils en ligne qui peuvent vous aider à trouver le code HS de votre produit :
• Base de données des codes HS : Utilisez des bases de données en ligne spécifiques aux codes HS, souvent disponibles sur les sites web des autorités douanières ou des organisations commerciales.
• Outils de recherche de codes HS : Des sites comme le Système Harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes offrent des outils de recherche pour trouver le code correspondant à votre produit. Nous avons également créé un outil gratuit et simple d’utilisation pour vous aider dans votre recherche.
• Logiciels spécialisés : Certains logiciels pour le commerce international incluent des fonctionnalités de recherche et de gestion des codes HS.
Renseignez-vous auprès des Autorités Douanières
Si vous avez des doutes ou si votre produit est complexe, il est toujours utile de consulter directement les autorités douanières :
• Contactez votre bureau des douanes local : Les experts douaniers peuvent fournir des conseils et des clarifications sur la classification de vos produits.
• Utilisez les services de classification tarifaire : De nombreux pays offrent des services où vous pouvez soumettre une description de votre produit et recevoir le code HS approprié.
Conclusion : utiliser le bon HS code est toujours la meilleure solution
Bien que le système harmonisé peut sembler être un casse-tête pour beaucoup d’e-commerçants, c’est un outil très efficace pour introduire vos produits sur les marchés internationaux. Plutôt que de voir le système harmonisé comme une formalité administrative compliquée, imaginez-le comme la solution pour que vos produits atteignent rapidement vos clients.
Si vous utilisez correctement les HS codes, vous aurez des clients internationaux satisfaits tout en évitant des retards et des dépenses inutiles.
Si vous débutez à l’international, n’hésitez pas à consulter notre guide complet pour les vendeurs en ligne sur le sujet. Si vous avez des doutes sur quel HS code utiliser pour vos exports, renseignez-vous auprès des autorités du pays vers lequel vous désirez exporter (comme les sites gouvernementaux, par exemple). Un peu de préparation en amont vous permettra de développer une activité d’e-commerce international solide et pérenne.
